1. Éditeur du site
Le présent site est édité par :
[Nom de l’entreprise]
Forme juridique : [ex. SAS, SARL, auto-entrepreneur]
Capital social : [si applicable]
Siège social : [Adresse complète]
RCS / SIRET : [Numéro RCS et ville d’immatriculation]
TVA intracommunautaire : [Numéro, si applicable]
Téléphone : [Numéro de téléphone]
Email : [Adresse email de contact]
Directeur de la publication : [Nom et fonction]
2. Hébergeur
Le site est hébergé par :
[Nom de l’hébergeur]
Adresse : [Adresse complète de l’hébergeur]
Téléphone : [Numéro de téléphone]
Site internet : [URL]
3. Propriété intellectuelle
L’ensemble des éléments figurant sur le site (textes, images, logos, vidéos, design, structure, etc.) sont la propriété exclusive de [Nom de l’entreprise] ou font l’objet d’une licence d’utilisation. Toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission, dénaturation, totale ou partielle du site ou de son contenu, par quelque procédé que ce soit, sans autorisation préalable écrite est interdite et constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
4. Données personnelles
Le site peut collecter des données personnelles dans le cadre de formulaires de contact, de demande d’information ou de prise de rendez-vous.
Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, d’opposition, de suppression et de portabilité de vos données personnelles.
Pour exercer vos droits, contactez-nous à l’adresse suivante : [adresse email]
Les données collectées ne sont utilisées que dans le cadre de la relation commerciale entre l’utilisateur et [Nom de l’entreprise], et ne sont en aucun cas transmises à des tiers sans votre consentement.
5. Cookies
Le site peut être amené à utiliser des cookies afin d’améliorer l’expérience utilisateur, mesurer l’audience ou permettre certaines fonctionnalités.
En continuant votre navigation sur ce site, vous acceptez l’utilisation des cookies. Vous pouvez à tout moment modifier les paramètres de votre navigateur pour les refuser.
6. Responsabilité
Les informations présentées sur ce site sont fournies à titre indicatif et n’ont pas de valeur contractuelle. Bien que nous mettions tout en œuvre pour assurer l’exactitude des informations diffusées, [Nom de l’entreprise] ne peut garantir l’absence d’erreurs typographiques, d’omissions ou de contenus obsolètes.
Le site ne propose pas de vente en ligne. Toute démarche d’achat devra se faire physiquement ou via un contact direct avec l’entreprise.
7. Loi applicable
Le présent site est régi par la loi française. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.